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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT 3 D CV
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H.A.L.T. CONTRAT HYGIENE PREVENTION AERAULIQUE 1997/98
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.A.L.T. CONTRAT HYGIENE PREVENTION AERAULIQUE 1997/98
HALT 3 D SARL CV

Numéro de dépôt :
97697007
Date de dépôt :
25/09/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2007

Présentation de la marque H.A.L.T. CONTRAT HYGIENE PREVENTION AERAULIQUE 1997/98

Déposée le 25 septembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT 3 D CV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « H.A.L.T. CONTRAT HYGIENE PREVENTION AERAULIQUE 1997/98 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALT 3 D CV domicilié(e) Le Pré Leylard, 07100 Roiffieux - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 254 866 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALT 3 D SARL CV - France.

La marque H.A.L.T. CONTRAT HYGIENE PREVENTION AERAULIQUE 1997/98 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697007.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.A.L.T. CONTRAT HYGIENE PREVENTION AERAULIQUE 1997/98 est expirée depuis le 25 septembre 2007.


HALT 3 D SARL CV - Le Pré Leylard, 07100 Roiffieux - France - SIREN 410254866


HALT 3 D SARL CV - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

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