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Marques déposées par madame halloy valentine
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FRENCH CALIFORNIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRENCH CALIFORNIA
Mme halloy valentine

Numéro de dépôt :
4035237
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/09/2023
FRENCH CALIFORNIA de halloy valentine

Présentation de la marque FRENCH CALIFORNIA

Déposée le 26 septembre 2013 par madame halloy valentine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRENCH CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est madame halloy valentine domicilié(e) Clos Marguerite, 65 Impasse des bucherons - 40510 - SEIGNOSSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme halloy valentine domicilié(e) Clos Marguerite, 65 Impasse des bucherons - 40510 - SEIGNOSSE - France.

La marque FRENCH CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRENCH CALIFORNIA est expirée depuis le 26 septembre 2023.


Mme halloy valentine - Clos Marguerite, 65 Impasse des bucherons - 40510 - SEIGNOSSE - France


Mme halloy valentine - Clos Marguerite, 65 Impasse des bucherons - 40510 - SEIGNOSSE - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Inscription le 7 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748659 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-07

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Produits de l'imprimerie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France.