Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HALLOWEEN, CONSEIL ET CREATION D'EVENEMENTS
HALLOWEEN Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
96640555
Date de dépôt :
04/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2006

Présentation de la marque HALLOWEEN, CONSEIL ET CREATION D'EVENEMENTS

Déposée le 4 septembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALLOWEEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HALLOWEEN, CONSEIL ET CREATION D'EVENEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALLOWEEN domicilié(e) 82 allées Jean Jaurès, 31000 TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 045 219 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean Charles CHAMPOL Avocat Cabinet COTEG - France.

La marque HALLOWEEN, CONSEIL ET CREATION D'EVENEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALLOWEEN, CONSEIL ET CREATION D'EVENEMENTS est expirée depuis le 4 septembre 2006.

HALLOWEEN a également déposé les autres marques suivantes : HLWN GROUP , OPEN DE TOULOUSE DE GOLF PROFESSIONNEL , SO WHAT , (Marque figurative) , PUMPKINS , PYRENEÏKA WINTER EXPO


HALLOWEEN Société à Responsabilité Limitée - 82 allées Jean Jaurès, 31000 TOULOUSE - France - SIREN 390045219


Maître Jean Charles CHAMPOL Avocat Cabinet COTEG - France


Inscription le 19 avril 1999 - Rejet partiel n°275952 - Publication au BOPI 1999-04-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

* enregistrements phonographiques (supports) * produits de l'imprimerie, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, clichés. * cuir et imitations du cuir, produits en ces matières à savoir : articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures), bagages, sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyages (maroquinerie), sacs à provision, cartables et serviettes d'écolier, sacs-housses pour vêtements, (pour le voyage) ; parapluies, parasols et cannes. * tissus et produits textiles à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), couvertures de voyage, couvertures de lit et de table, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, non tissés (textiles). * vêtements, chaussures, chapellerie. * jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. * publicité notamment par l'objet, distribution de prospectus, d'échantillons, conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. * édition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; production et édition d'enregistrements phonographiques ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. * imprimerie ; filmage sur bandes vidéo ; gestion de lieux d'exposition, foires, gestion d'évènements sportifs, conseils en propriété intellectuelle ou en construction.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.