(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 février 1992 par la société étrangère HALLITE SEALS INTERNATIONAL LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 24 septembre 2024.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406802.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 18 février 2022.
HALLITE SEALS INTERNATIONAL LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37
Inscription le 8 février 1993 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°154773 - Publication au BOPI 1993-02-08
Publication - Publication au BOPI 1992-09
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2002 n°2214391 - Publication au BOPI 2002-01-17
Republication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10
Renouvellement sans limitation le 31 août 2011 n°2478868 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-31