Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art & Cuisine
MADAME HALLIOUA MALKA

Numéro de dépôt :
3237498
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
Art & Cuisine de HALLIOUA MALKA

Présentation de la marque Art & Cuisine

Déposée le 15 juillet 2003 par madame HALLIOUA MALKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Art & Cuisine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est madame HALLIOUA MALKA domicilié(e) 13 Rue Edouard Vaillant,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME HALLIOUA MALKA domicilié(e) 13 RUE EDOUARD VAILLANT,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

La marque Art & Cuisine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art & Cuisine est expirée depuis le 15 juillet 2013.

HALLIOUA MALKA a également déposé les autres marques suivantes : Ideal Vision , Actuelle , VENIZIA , Victoria , JULIA , PASSION , ALLIANCE , UNION , ACIDULE , PRIMAVERA


MADAME HALLIOUA MALKA - 13 Rue Edouard Vaillant,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France


MADAME HALLIOUA MALKA - 13 RUE EDOUARD VAILLANT,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

– outils et instruments à main entrainés manuellement coutelleries ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. – appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) : peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosseries ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.