Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE
Madame HALLIOUA Malka

Numéro de dépôt :
3270154
Date de dépôt :
26/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2014
ALLIANCE de HALLIOUA Malka

Présentation de la marque ALLIANCE

Déposée le 26 janvier 2004 par madame HALLIOUA Malka auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est madame HALLIOUA Malka domicilié(e) 13 rue Edouard Vaillant,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame HALLIOUA Malka domicilié(e) 13 rue Edouard vaillant,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE est expirée depuis le 26 janvier 2014.

HALLIOUA Malka a également déposé les autres marques suivantes : Ideal Vision , Actuelle , VENIZIA , Victoria , JULIA , PASSION , UNION , ACIDULE , PRIMAVERA , GALET


Madame HALLIOUA Malka - 13 rue Edouard Vaillant,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Madame HALLIOUA Malka - 13 rue Edouard vaillant,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette, poupelle ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.