Déposée le 26 janvier 2004 par madame HALLIOUA Malka
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-10 du 5 mars 2004.
Le déposant est madame HALLIOUA Malka domicilié(e) 13 rue Edouard Vaillant,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame HALLIOUA Malka domicilié(e) 13 rue Edouard vaillant,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.
La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270154.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Madame HALLIOUA Malka - 13 rue Edouard Vaillant,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France
Madame HALLIOUA Malka - 13 rue Edouard vaillant,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette, poupelle ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
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