Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame HALLIOUA MALKA
/
Actuelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Actuelle
MADAME HALLIOUA MALKA

Numéro de dépôt :
3237497
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
Actuelle de HALLIOUA MALKA

Présentation de la marque Actuelle

Déposée le 15 juillet 2003 par madame HALLIOUA MALKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Actuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est madame HALLIOUA MALKA domicilié(e) 13 Rue édouard Vaillant,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME HALLIOUA MALKA domicilié(e) 13 RUE EDOUARD VAILLANT,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

La marque Actuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Actuelle est expirée depuis le 15 juillet 2013.

HALLIOUA MALKA a également déposé les autres marques suivantes : Ideal Vision , VENIZIA , Victoria , JULIA , PASSION , ALLIANCE , UNION , ACIDULE , PRIMAVERA , GALET


MADAME HALLIOUA MALKA - 13 Rue édouard Vaillant,94120 Fontenay sous bois - 94120 - France


MADAME HALLIOUA MALKA - 13 RUE EDOUARD VAILLANT,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

– outils et instruments à main entrainés manuellement coutelleries ; fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. – appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage de ventillation, de distribution d'eau et installations sanitaires. – ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosseries ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.