Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACIDULE
MADAME HALLIOUA MALKA

Numéro de dépôt :
3350704
Date de dépôt :
22/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2015
ACIDULE de HALLIOUA MALKA

Présentation de la marque ACIDULE

Déposée le 22 mars 2005 par madame HALLIOUA MALKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACIDULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Le déposant est madame HALLIOUA MALKA domicilié(e) 13 RUE EDOUARD VAILLANT,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALLIOUA MALKA domicilié(e) 13 RUE EDOUARD VAILLANT,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France.

La marque ACIDULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACIDULE est expirée depuis le 22 mars 2015.

HALLIOUA MALKA a également déposé les autres marques suivantes : Ideal Vision , Actuelle , VENIZIA , Victoria , JULIA , PASSION , ALLIANCE , UNION , PRIMAVERA , GALET


MADAME HALLIOUA MALKA - 13 RUE EDOUARD VAILLANT,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


HALLIOUA MALKA - 13 RUE EDOUARD VAILLANT,94120 FONTENAY SOUS BOIS - 94120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses 'à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette, poubelle ; verres (récipients) ; vaiselle non en métaux précieux.