Déposée le 14 juin 2001 par monsieur HALLIOUA JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROMENAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est monsieur HALLIOUA JACQUES domicilié(e) 13 Rue Edouard Vaillant, 94120 Fontenay/sous bois - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HALLIOUA JACQUES - France.
La marque EUROMENAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur HALLIOUA JACQUES - 13 Rue Edouard Vaillant, 94120 Fontenay/sous bois - France
Monsieur HALLIOUA JACQUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
- Outils et instruments à main entraînes manuellement coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. - Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille en fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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