Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROMENAGE
Monsieur HALLIOUA JACQUES

Numéro de dépôt :
3107784
Date de dépôt :
14/06/2001
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/2011
EUROMENAGE de HALLIOUA JACQUES

Présentation de la marque EUROMENAGE

Déposée le 14 juin 2001 par monsieur HALLIOUA JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROMENAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est monsieur HALLIOUA JACQUES domicilié(e) 13 Rue Edouard Vaillant, 94120 Fontenay/sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur HALLIOUA JACQUES - France.

La marque EUROMENAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROMENAGE est expirée depuis le 14 juin 2011.

HALLIOUA JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Happy'line , Atelier Rêve , SPEED'UP , UNION , PASSION , WAVE&CURL PRO , CLIC-CLAC , Achill , DIAZ , B-PRO 360


Monsieur HALLIOUA JACQUES - 13 Rue Edouard Vaillant, 94120 Fontenay/sous bois - France


Monsieur HALLIOUA JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

- Outils et instruments à main entraînes manuellement coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. - Appareils d'éclairages, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. - Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille en fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction).

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.