Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETERNITY HOME
M. HALLIOUA JACQUES

Numéro de dépôt :
4002419
Date de dépôt :
02/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2023
ETERNITY HOME de HALLIOUA JACQUES

Présentation de la marque ETERNITY HOME

Déposée le 2 mai 2013 par monsieur HALLIOUA JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ETERNITY HOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur HALLIOUA JACQUES domicilié(e) 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HALLIOUA JACQUES domicilié(e) 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France.

La marque ETERNITY HOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETERNITY HOME est expirée depuis le 2 mai 2023.

HALLIOUA JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : Happy'line , Atelier Rêve , SPEED'UP , UNION , PASSION , WAVE&CURL PRO , CLIC-CLAC , Achill , B-PRO 360 , EASY CRUSH


M. HALLIOUA JACQUES - 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France


M. HALLIOUA JACQUES - 1 RUE PERGOLESE - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement avec modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 25 mars 2014 - Rejet partiel n°621134 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-03-25

Coutellerie divers ;

Appareils de production pour la cuisine ; a savoir : marmite, sauteuse, poêle, casserole, faitout, sautoir, friteuse non électrique, crêpière, non electrique.

Ustensiles pour le ménage et la cuisine, également en porcelaine, faïence et céramique assiettes, service à thé, à gâteaux, à café, appareils de cuisson (grill viande).