Cub'
Présentation de la marque Cub'
Déposée le 23 mars 2009 par HALLIOUA JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cub' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 30 avril 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Cub' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Cub' arrivera à expiration en date du 23 mars 2029.
HALLIOUA JACQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Inscription le 3 mai 2016 - Concession de licence n°668954 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2708040 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28