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Marques déposées par madame Halley des fontaines Caroline
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Caroline Halley des fontaines
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Caroline Halley des fontaines
Mme Halley des fontaines Caroline

Numéro de dépôt :
4134876
Date de dépôt :
19/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2024
Caroline Halley des fontaines de Halley des fontaines Caroline

Présentation de la marque Caroline Halley des fontaines

Déposée le 19 novembre 2014 par madame Halley des fontaines Caroline auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Caroline Halley des fontaines » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.

Le déposant est madame Halley des fontaines Caroline domicilié(e) 13 Rue charlot - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Halley des fontaines Caroline domicilié(e) 13 Rue charlot - 75003 - PARIS - France.

La marque Caroline Halley des fontaines a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4134876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Caroline Halley des fontaines est expirée depuis le 19 novembre 2024.


Mme Halley des fontaines Caroline - 13 Rue charlot - 75003 - PARIS - France


Mme Halley des fontaines Caroline - 13 Rue charlot - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ;

Photographies ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.