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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HALLES MANDAR
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CUEILLETTE DE LA MEDITERRANEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUEILLETTE DE LA MEDITERRANEE
HALLES MANDAR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3315385
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2014
CUEILLETTE DE LA MEDITERRANEE de HALLES MANDAR

Présentation de la marque CUEILLETTE DE LA MEDITERRANEE

Déposée le 29 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) HALLES MANDAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUEILLETTE DE LA MEDITERRANEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HALLES MANDAR domicilié(e) 20 avenue de la Villette,94150 RUNGIS - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 051 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CUEILLETTE DE LA MEDITERRANEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUEILLETTE DE LA MEDITERRANEE est expirée depuis le 29 septembre 2014.

HALLES MANDAR a également déposé les autres marques suivantes : CUEILLETTE DU SUD


HALLES MANDAR Société Anonyme - 20 avenue de la Villette,94150 RUNGIS - 94150 - France - SIREN 311051122


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29, rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413371 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

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