Marque enregistrée - Marque en non vigueur
QUALI-FRUITS
Numéro de dépôt :
1459557
Date de dépôt :
13/01/1988
Lieu de dépôt :
CAMBRAI
Date d'expiration :
13/01/1998
Présentation de la marque QUALI-FRUITS
Déposée le 13 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HALLES DE LA PORTE NOTRE DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAMBRAI), la marque française « QUALI-FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque QUALI-FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459557.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI-FRUITS est expirée depuis le 13 janvier 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37