Marque expirée - Marque en non vigueur

SMOOZY
Halles à Papaye, SARL

Numéro de dépôt :
3681836
Date de dépôt :
06/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2019
SMOOZY de Halles à Papaye

Présentation de la marque SMOOZY

Déposée le 6 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Halles à Papaye auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMOOZY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Halles à Papaye domicilié(e) 42 de la Boucle Forum des Halles - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 943 320 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benjamin ANGLES domicilié(e) 70 de l'Est - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMOOZY est expirée depuis le 6 octobre 2019.

Halles à Papaye a également déposé les autres marques suivantes : NATURE & FRESH


Halles à Papaye, SARL - 42 de la Boucle Forum des Halles - 75001 - PARIS - France - SIREN 491943320


Benjamin ANGLES - 70 de l'Est - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°529994 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Fruits et légumes frais ; agrumes ;

Réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.