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Marques déposées par monsieur HALLE Etienne
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CABANE & SPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABANE & SPA
M. HALLE Etienne

Numéro de dépôt :
4048273
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
CABANE & SPA de HALLE Etienne

Présentation de la marque CABANE & SPA

Déposée le 19 novembre 2013 par monsieur HALLE Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CABANE & SPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est monsieur HALLE Etienne domicilié(e) 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL CASTAGNON AVOCATS, Mme CASTAGNON Nathalie domicilié(e) 68 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CABANE & SPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABANE & SPA est expirée depuis le 19 novembre 2023.

HALLE Etienne a également déposé les autres marques suivantes : CABANE & SPA dans les arbres , CABANE & SPA DANS LES ARBRES , ROULOTTE & SPA , ROOM & SPA , – ORIGINAL – CABANE & SPA , CABANE & SPA perchés , BED & SPA , LE SPA perché


M. HALLE Etienne - 5 rue coupefer - 31300 - TOULOUSE - France


SELARL CASTAGNON AVOCATS, Mme CASTAGNON Nathalie - 68 rue Lafaurie de Monbadon - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

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