Déposée le 28 octobre 1994 par HALLAF Hocine, FRANCHITTI Frédéric, MORY Jean-Baptiste
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASTON VILLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-49 du 9 décembre 1994.
Les déposants sont HALLAF Hocine, domicilié(e) 3 Place du 8 Mai 45, 94200 IVRY/SEINE - France, FRANCHITTI Frédéric, domicilié(e) 75 bis rue Henri Barbusse, 94800 VILLEJUIF - France, MORY Jean-Baptiste, domicilié(e) 22 rue des Orchidées, 75013 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MORY Jean-Baptiste - France.
La marque ASTON VILLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94542820.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASTON VILLA est expirée depuis le 28 octobre 2004.
HALLAF Hocine - 3 Place du 8 Mai 45, 94200 IVRY/SEINE - France
FRANCHITTI Frédéric - 75 bis rue Henri Barbusse, 94800 VILLEJUIF - France
MORY Jean-Baptiste - 22 rue des Orchidées, 75013 PARIS - France
MORY Jean-Baptiste - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19
Demande de renouvellement le 26 novembre 2004 n°2276465 - Publication au BOPI 2004-11-26
Inscription le 7 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488849 - Publication au BOPI 2009-01-07
Inscription le 14 avril 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°410928 - Publication au BOPI 2005-04-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Disques Cassettes Photographies, Affiches.Vêtements.Organisation de spectacles
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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