Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPASSE
HALIMI Eric, Moïse

Numéro de dépôt :
1364909
Date de dépôt :
21/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/07/2016
IMPASSE de HALIMI Eric

Présentation de la marque IMPASSE

Déposée le 21 juillet 1986 par HALIMI Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IMPASSE »

Le déposant est HALIMI Eric, Moïse domicilié(e) 16 rue de la Bastille,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2314883) - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALIMI Eric domicilié(e) 16 rue de la Bastille,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2314883) - 69100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPASSE est expirée depuis le 21 juillet 2016.

HALIMI Eric a également déposé les autres marques suivantes : CIG' CHIC , LIQ'CHIC , e-shells , e-MERGENCE , CIG' NESS , TRONIK , e-adapters , LIQ'TRONIK , e-coques , e.Ness


HALIMI Eric, Moïse - 16 rue de la Bastille,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2314883) - 69100 - France


HALIMI Eric - 16 rue de la Bastille,69100 VILLEURBANNE (dossier no 2314883) - 69100 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mai 2006 n°2314883 - Publication au BOPI 2006-05-15

Renouvellement sans limitation n°2071788 - Publication au BOPI 1996-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°270508 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 28 décembre 1998 - Changement d'adresse n°270507 - Publication au BOPI 1998-12-28

Chapellerie, vêtements en particulier blousons, pantalons, vestes, chemises ainsi que tout article de bonneterie et chaussures.