Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Denis MAZOUZI
Halima BABA Agissant pour le compte de la société “ SARL ALICE ” en cours de formation
Denis MAZOUZI Agissant pour le compte de la société “ SARL ALICE ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3556772
Date de dépôt :
14/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Denis MAZOUZI de Halima BABA

Présentation de la marque Denis MAZOUZI

Déposée le 14 février 2008 par Halima BABA et Denis MAZOUZI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Denis MAZOUZI »

Les déposants sont Halima BABA Agissant pour le compte de la société “ SARL ALICE ” en cours de formation domicilié(e) 27 Rue Dussoubs,75002 PARIS - 75002 - France et Denis MAZOUZI Agissant pour le compte de la société “ SARL ALICE ” en cours de formation domicilié(e) 27 Rue Dussoubs,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Halima BABA Adresse personnelle co-gérante domicilié(e) 12, rue de la Poterne,91310 MONTLHERY - 91310 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque Denis MAZOUZI est expirée depuis le 14 février 2018.


Halima BABA Agissant pour le compte de la société “ SARL ALICE ” en cours de formation - 27 Rue Dussoubs,75002 PARIS - 75002 - France

Denis MAZOUZI Agissant pour le compte de la société “ SARL ALICE ” en cours de formation - 27 Rue Dussoubs,75002 PARIS - 75002 - France


Halima BABA Adresse personnelle co-gérante - 12, rue de la Poterne,91310 MONTLHERY - 91310 - France


Inscription le 9 février 2009 - renonciation totale n°491999 - Publication au BOPI 2009-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; bonneterie ; sous-vêtements.