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Marques déposées par monsieur Halil ALTINTAC
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karmod france technologie modulaire Depuis 1986
Marque enregistrée - Marque en vigueur

karmod france technologie modulaire Depuis 1986
Monsieur Halil ALTINTAC

Numéro de dépôt :
4446660
Date de dépôt :
17/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2028
karmod france technologie modulaire Depuis 1986 de Halil ALTINTAC

Présentation de la marque karmod france technologie modulaire Depuis 1986

Déposée par voie électronique le 17 avril 2018 par monsieur Halil ALTINTAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « karmod france technologie modulaire Depuis 1986 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-19 du 11 mai 2018.

Le déposant est monsieur Halil ALTINTAC domicilié(e) 39 Rue Pasteur - 45700 - Villemandeur - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KARMOD FRANCE, Monsieur Halil ALTINTAC domicilié(e) 4 Rue Pasteur - 45700 - Villemandeur - France.

La marque karmod france technologie modulaire Depuis 1986 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4446660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque karmod france technologie modulaire Depuis 1986 arrivera à expiration en date du 17 avril 2028.


Monsieur Halil ALTINTAC - 39 Rue Pasteur - 45700 - Villemandeur - France


KARMOD FRANCE, Monsieur Halil ALTINTAC - 4 Rue Pasteur - 45700 - Villemandeur - France


Publication - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Construction.