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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HALIEUTIS
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HOMARD D'AUTOMNE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HOMARD D'AUTOMNE
HALIEUTIS S.A.

Numéro de dépôt :
95566081
Date de dépôt :
30/03/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque HOMARD D'AUTOMNE

Déposée le 30 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) HALIEUTIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HOMARD D'AUTOMNE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HALIEUTIS domicilié(e) 14, Avenue de la Perrière, 56325 LORIENT Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Philippe MALEFANT HALIEUTIS S.A. - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HALIEUTIS a également déposé les autres marques suivantes : DELIMER , effilé , - CAPTAIN PIRATE , CORDON MARIN , CHRONOFOOD , Inspirations marines , FALL LOBSTER , HALIEUTIS , VERTIGØ , VERTIGU


HALIEUTIS S.A. - 14, Avenue de la Perrière, 56325 LORIENT Cedex - France


Mr Philippe MALEFANT HALIEUTIS S.A. - France


Inscription le 27 mai 1999 - Rejet total n°277988 - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1999-05-27

Tous produits de la pêche ou l'aquaculture, poissons, céphalopodes, crustacés, mollusques, coquillages d'eau douce ou d'eau de mer.Poissons et custacés vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.