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Marques déposées par HALGAND
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“ Pas d'épines ”
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ Pas d'épines ”
HALGAND, Thierry, Olivier

Numéro de dépôt :
3364029
Date de dépôt :
09/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2015
“ Pas d\'épines ” de HALGAND

Présentation de la marque “ Pas d'épines ”

Déposée le 9 juin 2005 par HALGAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ Pas d'épines ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est HALGAND, Thierry, Olivier domicilié(e) 27 rue Faidherbe,75011 PARIS - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry HALGAND domicilié(e) 27 rue Faidherbe,75011 PARIS - 75011 - France.

La marque “ Pas d'épines ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3364029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Pas d'épines ” est expirée depuis le 9 juin 2015.

HALGAND a également déposé les autres marques suivantes : “ Ne pas me planter ” , “ Je sème, moi non plus ” , “ Ça coule de source ”


HALGAND, Thierry, Olivier - 27 rue Faidherbe,75011 PARIS - 75011 - France


Thierry HALGAND - 27 rue Faidherbe,75011 PARIS - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés. Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux). – décoration intérieure. Architecture à savoir aménagements de balcons, rebords de fenêtres et aménagements de terrasse. – services d'horticulture – location de plantes – jardinage – services de jardinier-paysagiste. Paysagisme d'intérieur.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.