Déposée le 6 juin 2008 par HALGAND Hervé et RACINE Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LEON LE CHATON »
Les déposants sont HALGAND Hervé domicilié(e) La Roche Villards d'Héria,39260 MOIRANS EN MONTAGNE - 39260 - France et RACINE Françoise domicilié(e) 36 rue Georges Liot,76420 BIHOREL - 76420 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson,75016 PARIS - 75016 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEON LE CHATON est expirée depuis le 6 juin 2018.
HALGAND Hervé a également déposé les autres marques suivantes : LEON le chaton
HALGAND Hervé - La Roche Villards d'Héria,39260 MOIRANS EN MONTAGNE - 39260 - France
RACINE Françoise - 36 rue Georges Liot,76420 BIHOREL - 76420 - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-45
Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28
Inscription le 21 février 2013 - Transmission totale de propriété n°595404 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-02-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lampes de poche, torches électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ; calculatrices, baladeurs, casques audio, appareils de radio, radio portatives ; appareils de téléphonie notamment téléphones portables, pochettes de protection pour téléphones ; lunettes (optique), lunettes de soleil, lunettes de sport, articles de lunetterie, étuis à lunettes.
Articles de bijouterie, articles d'horlogerie et instruments chronométriques, montres ; bijoux de fantaisie ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Papier, carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets et feuilles d'emballage, cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés, stylos, crayons, blocs, cahiers, carnets, classeurs ; répertoires ; étiquettes ; papier à lettre ; plumiers, porte-plumes.
Cuir et imitations du cuir, malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; bourses, cartables, trousses, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, porte-musiques, portefeuilles, porte-monnaie, porte-clefs, gibecières, mallettes pour documents, sacs de plage, sacs à dos, sacs à mains, sacs de voyage, trousses de voyage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux.
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles.
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
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