Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HALET Stéphanie
/
TERRE ARMORICAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE ARMORICAINE
HALET Stéphanie

Numéro de dépôt :
3343736
Date de dépôt :
28/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
28/02/2015
TERRE ARMORICAINE de HALET Stéphanie

Présentation de la marque TERRE ARMORICAINE

Déposée le 28 février 2005 par HALET Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TERRE ARMORICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-14 du 8 avril 2005.

Le déposant est HALET Stéphanie domicilié(e) le But,35410 ST AUBIN DU PAVAIL - 35410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALET Stéphanie domicilié(e) Le But,35410 ST AUBIN DU PAVAIL - 35410 - France.

La marque TERRE ARMORICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ARMORICAINE est expirée depuis le 28 février 2015.

HALET Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : POUDRE ARMORICAINE , POUDRE ARMORICAINE. TECH , POUDRE ARMORICAINE VET


HALET Stéphanie - le But,35410 ST AUBIN DU PAVAIL - 35410 - France


HALET Stéphanie - Le But,35410 ST AUBIN DU PAVAIL - 35410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-31

Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14

Produits d'hygiène à usage externe pour les membres des chevaux (à usage vétérinaire).