Déposée le 3 novembre 2004 par HALET Stéphanie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « POUDRE ARMORICAINE VET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est HALET Stéphanie domicilié(e) Le But,35410 ST AUBIN DU PAVAIL - 35410 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALET Stéphanie domicilié(e) Le But,35410 ST AUBIN DU PAVAIL - 35410 - France.
La marque POUDRE ARMORICAINE VET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3323022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HALET Stéphanie - Le But,35410 ST AUBIN DU PAVAIL - 35410 - France
HALET Stéphanie - Le But,35410 ST AUBIN DU PAVAIL - 35410 - France
Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475774 - Publication au BOPI 2008-06-17
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-15
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Produits d'hygiène à usage externe pour les membres des chevaux (à usage vétérinaire). Produits pharmaceutiques et vétirinaires. Produits chimiques destinés à l'agriculture.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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