Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUDRE ARMORICAINE
HALET Stéphanie

Numéro de dépôt :
3268339
Date de dépôt :
19/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
19/01/2014
POUDRE ARMORICAINE de HALET Stéphanie

Présentation de la marque POUDRE ARMORICAINE

Déposée le 19 janvier 2004 par HALET Stéphanie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « POUDRE ARMORICAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est HALET Stéphanie domicilié(e) Le But,35410 ST AUBIN du PAVAZ - 35410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALET Stéphanie domicilié(e) Le But,35410 ST AUBIN du PAVAZ - 35410 - France.

La marque POUDRE ARMORICAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268339.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUDRE ARMORICAINE est expirée depuis le 19 janvier 2014.

HALET Stéphanie a également déposé les autres marques suivantes : TERRE ARMORICAINE , POUDRE ARMORICAINE. TECH , POUDRE ARMORICAINE VET


HALET Stéphanie - Le But,35410 ST AUBIN du PAVAZ - 35410 - France


HALET Stéphanie - Le But,35410 ST AUBIN du PAVAZ - 35410 - France


Inscription le 17 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°475774 - Publication au BOPI 2008-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Produits d'hygiène à usage externe pour les membres des animaux. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits chimiques destinés à l'agriculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.