Marque enregistrée - Marque en vigueur

arteol
M. halbout Lionel
Mme Halbout Sandrine
Mme Silas Alice
M. Halbout Jean

Numéro de dépôt :
4313465
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2026
arteol de halbout Lionel

Présentation de la marque arteol

Déposée le 9 novembre 2016 par monsieur halbout Lionel, madame Halbout Sandrine, madame Silas Alice, monsieur Halbout Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « arteol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur halbout Lionel domicilié(e) 600 Rte de Dives - 14100 - SAINT DESIR - France, madame Halbout Sandrine domicilié(e) 600 Rte de Dives - 14100 - SAINT DESIR - France, madame Silas Alice domicilié(e) 14 Rue de l'église - 14000 - CAEN - France, monsieur Halbout Jean domicilié(e) 600 Rte de Dives - 14100 - SAINT DESIR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HALBOUT Lionel domicilié(e) 600 RUE De Dives - 14100 - ST DESIR - France.

La marque arteol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313465.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arteol arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


M. halbout Lionel - 600 Rte de Dives - 14100 - SAINT DESIR - France

Mme Halbout Sandrine - 600 Rte de Dives - 14100 - SAINT DESIR - France

Mme Silas Alice - 14 Rue de l'église - 14000 - CAEN - France

M. Halbout Jean - 600 Rte de Dives - 14100 - SAINT DESIR - France


M. HALBOUT Lionel - 600 RUE De Dives - 14100 - ST DESIR - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.