Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HALBERTHAL
HALBERTHAL S.A.

Numéro de dépôt :
1655579
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2001

Présentation de la marque HALBERTHAL

Déposée le 9 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) HALBERTHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HALBERTHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HALBERTHAL domicilié(e) 13, rue Basse, 57180 TERVILLE - France.

La marque HALBERTHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HALBERTHAL est expirée depuis le 9 avril 2001.

HALBERTHAL a également déposé les autres marques suivantes : HALBERTHAL , TRAIL , H HALBERTHAL


HALBERTHAL S.A. - 13, rue Basse, 57180 TERVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-32

Inscription le 8 juillet 2003 - Décision du directeur général statuant négativementsur un recours n°373482 - Publication au BOPI 2003-07-08

Inscription le 29 janvier 2003 - Demande de relevé de déchéance n°364911 - Publication au BOPI 2003-01-29

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65821 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription le 4 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°65822 - Publication au BOPI 1992-08-04

Demande de renouvellement le 30 juillet 2001 n°2203264 - Publication au BOPI 2001-07-30

Appareils et instruments électriques et électroniques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, en particulier appareils de communication, d'intercommunication, interphonie, radio et autres, de commande et de télécommande, de phonie et de télévision, de mesure, de sécurité pour ponts roulants, d'anticollision, constructions et adaptations de ces appareils, tous appareils faisant intervenir les ondes herziennes ou/et les courants porteurs, les composants électroniques et électriques