Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL ANJOU
Monsieur HALBERT Gilbert

Numéro de dépôt :
1107390
Date de dépôt :
12/09/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Saumur

Présentation de la marque BEL ANJOU

Déposée le 12 septembre 1979 par monsieur HALBERT Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saumur), la marque française « BEL ANJOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur HALBERT Gilbert domicilié(e) 49730 - MONTSOREAU - France.

La marque BEL ANJOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1107390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque BEL ANJOU est expirée depuis le 12 septembre 1989.

HALBERT Gilbert a également déposé les autres marques suivantes : VAL ANJOU , ROYAL ANJOU


Monsieur HALBERT Gilbert - 49730 - MONTSOREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-014

Fruits et légumes sous toutes formes, graines, semences, eau de vie de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.