Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HV HALARD & VILLATTE
HALARD, FRANK
ASTIER DE VILLATTE

Numéro de dépôt :
94528661
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2004

Présentation de la marque HV HALARD & VILLATTE

Déposée le 12 juillet 1994 par HALARD et ASTIER DE VILLATTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HV HALARD & VILLATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Les déposants sont HALARD, FRANK, domicilié(e) 10, AVENUE BALZAC VILLE D'AURAY 92410 - France et ASTIER DE VILLATTE, domicilié(e) 18, rue MOUTON DUVERNET 75014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HALARD FRANK - France.

La marque HV HALARD & VILLATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HV HALARD & VILLATTE est expirée depuis le 12 juillet 2004.

HALARD a également déposé les autres marques suivantes : EDMAINTENANCE


HALARD, FRANK - 10, AVENUE BALZAC VILLE D'AURAY 92410 - France

ASTIER DE VILLATTE - 18, rue MOUTON DUVERNET 75014 - France


HALARD FRANK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Meubles, Glaces, Miroirs Cadres Tapis Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.