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Marques déposées par Halal France Food
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H & GOURMET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

H & GOURMET
Halal France Food

Numéro de dépôt :
4497827
Date de dépôt :
07/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2028
H & GOURMET de Halal France Food

Présentation de la marque H & GOURMET

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2018 par Halal France Food auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « H & GOURMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-48 du 30 novembre 2018.

Le déposant est Halal France Food domicilié(e) 20 Avenue des Écoles - 93290 - Tremblay-en-France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet d'avocat Naoil El farh, Madame Naoil El farh domicilié(e) 3 rue d'hauteville - 75010 - Paris - France.

La marque H & GOURMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4497827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H & GOURMET arrivera à expiration en date du 7 novembre 2028.


Halal France Food - 20 Avenue des Écoles - 93290 - Tremblay-en-France - France


Cabinet d'avocat Naoil El farh, Madame Naoil El farh - 3 rue d'hauteville - 75010 - Paris - France


Publication - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-48

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.