Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BOTAVIE
HALABY HASSAN H. HALABY/BOTAVIE

Numéro de dépôt :
3452875
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
BOTAVIE de HALABY HASSAN H. HALABY/BOTAVIE

Présentation de la marque BOTAVIE

Déposée le 27 septembre 2006 par HALABY HASSAN H. HALABY/BOTAVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOTAVIE »

Le déposant est HALABY HASSAN H. HALABY/BOTAVIE domicilié(e) RÉSIDENCE DU CHÂTEAU, BÂT. D, 97 CHEMIN DE LA PLANCHE BRULÉE,01210 FERNEY VOLTAIRE - 01210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HASSAN HALABY HA HALABY/BOTAVIE domicilié(e) RESIDENCE DU CHÂTEAU, 97 CHEMIN DE LA PLANCHE BRULÉE, BÂTIMENT D,01210 FERNEY VOLTAIRE - 01210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


HALABY HASSAN H. HALABY/BOTAVIE - RÉSIDENCE DU CHÂTEAU, BÂT. D, 97 CHEMIN DE LA PLANCHE BRULÉE,01210 FERNEY VOLTAIRE - 01210 - France


M. HASSAN HALABY HA HALABY/BOTAVIE - RESIDENCE DU CHÂTEAU, 97 CHEMIN DE LA PLANCHE BRULÉE, BÂTIMENT D,01210 FERNEY VOLTAIRE - 01210 - France


Inscription le 19 août 2008 - Rejet total n°479829 - Publication au BOPI 2008-08-19

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; herbes médicinales ; tisanes ; compléments alimentaires préparations phytothérapeutiques parfums ; huiles essentielles lotions pour cheveux cosmétiques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.