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Marques déposées par HAL Fatima
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CAFE RAS EL HANOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE RAS EL HANOUT
HAL Fatima

Numéro de dépôt :
3187568
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
CAFE RAS EL HANOUT de HAL Fatima

Présentation de la marque CAFE RAS EL HANOUT

Déposée le 8 octobre 2002 par HAL Fatima auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE RAS EL HANOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est HAL Fatima domicilié(e) 11, rue faidherbe,75011 paris - 75011 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fatima Hal domicilié(e) 11, rue Faidherbe,75011 Paris - 75011 - France.

La marque CAFE RAS EL HANOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE RAS EL HANOUT est expirée depuis le 8 octobre 2012.

HAL Fatima a également déposé les autres marques suivantes : ICHBILIA , OUARZAZATE , JAMAA EL FNA , RAS EL HANOUT , CORDOBA , IMILCHIL , LBZAR , FLIOU , MARMEZ , CHEHIBA


HAL Fatima - 11, rue faidherbe,75011 paris - 75011 - France


Fatima Hal - 11, rue Faidherbe,75011 Paris - 75011 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet partiel n°381685 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Café, thé, cacao, couscous, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréal, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop, de mélasse ; levure, poudre pour faire lerver ; sel, moutarde ; vinaigre, glace à rafraîchir. Sauces (condiments) et épices, à savoir : RAS el HANOUT.