Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VINS NOBLES
HAKULIN Bertel, COMMERÇANT

Numéro de dépôt :
3098607
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque VINS NOBLES

Déposée le 25 avril 2001 par la société HAKULIN Bertel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINS NOBLES »

Le déposant est la société HAKULIN Bertel domicilié(e) QUARTIER St MARTIN, 26110 PIEGON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 419 728 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertel HAKULIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 33

HAKULIN Bertel a également déposé les autres marques suivantes : CAVONOR


HAKULIN Bertel, COMMERÇANT - QUARTIER St MARTIN, 26110 PIEGON - France - SIREN 391419728


Bertel HAKULIN - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381737 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vins, boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.