CONVERGENCE 93 LE RESEAU DES MISSIONS LOCALES MADE IN SEINE-SAINT-DENIS GARANTI TOIT
Présentation de la marque CONVERGENCE 93 LE RESEAU DES MISSIONS LOCALES MADE IN SEINE-SAINT-DENIS GARANTI TOIT
Déposée par voie électronique le 23 mai 2016 par monsieur Hakim HOCINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONVERGENCE 93 LE RESEAU DES MISSIONS LOCALES MADE IN SEINE-SAINT-DENIS GARANTI TOIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CONVERGENCE 93 LE RESEAU DES MISSIONS LOCALES MADE IN SEINE-SAINT-DENIS GARANTI TOIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274037.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERGENCE 93 LE RESEAU DES MISSIONS LOCALES MADE IN SEINE-SAINT-DENIS GARANTI TOIT arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.
Hakim HOCINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37