Déposée le 30 mai 2002 par HAJJI Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE ROY INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est HAJJI Nicolas domicilié(e) 12, rue de l'Abbé de l'Epée,75005 PARIS - 75005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Nicolas HAJJI domicilié(e) 12, rue de l'Abbé de l'Epée,75005 PARIS - 75005 - France.
La marque LE ROY INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3166682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROY INDUSTRIE est expirée depuis le 30 mai 2012.
HAJJI Nicolas a également déposé les autres marques suivantes : LE ROY DE L'ARMOIRE
HAJJI Nicolas - 12, rue de l'Abbé de l'Epée,75005 PARIS - 75005 - France
Monsieur Nicolas HAJJI - 12, rue de l'Abbé de l'Epée,75005 PARIS - 75005 - France
Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406193 - Publication au BOPI 2005-01-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Métaux communs et leur alliages ; materiaux de construction métalliques ; construction de transportables metalliques ; matériaux metalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non electriques ; serrurerie et quincaillerie metalliques ; tuyaux métalliques ; coffres forts ; Minerais. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour construction ; asphalte, poix et bitume constructions transportables non métalliques ; monument non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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