Déposée le 18 juillet 2012 par monsieur Haizhou PENG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-32 du 10 août 2012.
Le déposant est monsieur Haizhou PENG domicilié(e) 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Haizhou PENG domicilié(e) 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France.
La marque COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3935047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Haizhou PENG - 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France
M. Haizhou PENG - 24 rue jean mermoz - 94170 - le perreux sur marne - France
Publication - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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