HAITAI CONFECTIONERY AND FOODS CO., LTD société de droit coréen
Numéro de dépôt :
94528703
Date de dépôt :
12/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2014
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 juillet 1994 par la société étrangère HAITAI CONFECTIONERY AND FOODS CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-34 du 26 août 1994.
Le déposant est la société étrangère HAITAI CONFECTIONERY AND FOODS CO domicilié(e) 321-4 Chonheung-Ri, Sungguh-Eup, Cheonan City CHOONGCHUNGNAM-DO,COREE (dossier no 2269037) - XX.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2269037) - 05340 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528703.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAITAI CONFECTIONERY AND FOODS CO., LTD société de droit coréen - 321-4 Chonheung-Ri, Sungguh-Eup, Cheonan City CHOONGCHUNGNAM-DO,COREE (dossier no 2269037) - XX
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,5340 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2269037) - 05340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Inscription le 6 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336128 - Publication au BOPI 2001-12-06
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2004 n°2269037 - Publication au BOPI 2004-07-12
Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34
Aspirateurs de poussière électriques, fers à repasser électriques, cafetières électriques, télécopieurs, récepteurs, appareils téléphoniques, appareils de télévision, récepteurs de télévision, appareils de communication pour la voiture, appareils de communication portables, machines et instruments pour l'enregistrement, tourne-disques, enregistreurs à bande magnétique, machines et instruments comportant un haut-parleur, enregistreurs vidéo, bandes vidéo, disques acoustiques, amplificateurs, ordinateurs, transistors, lecteurs de disques vidéo, enregistreurs sur cassettes vidéo, machines à photocopier électriques, appareils d'enseignement audiovisuel, jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, automates à musique à prépaiement, changeurs de disques (informatique), appareils pour la reproduction du son et appareils de radio pour véhicules.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, gommes à mâcher non à usage médical, crème glacée, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices;glace à rafraîchir, pâte d'amandes, assaisonnements et édulcorants.Boissons non alcooliques; jus de fruits, jus de légumes; préparations pour faire des boissons; limonades; bière; bière de gingembre; eaux minérales et gazeuses
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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