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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HAIRONVILLE
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PLANISOL T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANISOL T
HAIRONVILLE S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97679018
Date de dépôt :
22/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2007

Présentation de la marque PLANISOL T

Déposée le 22 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) HAIRONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANISOL T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAIRONVILLE domicilié(e) Haironville, 55000 BAR LE DUC - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 720 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.

La marque PLANISOL T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANISOL T est expirée depuis le 22 mai 2007.

HAIRONVILLE a également déposé les autres marques suivantes : HAIREXEL , HAIRAGRI , PROMIFIBRE , PROMISTAR , MULTILINE , GRAFOTHERM


HAIRONVILLE S.A. (société anonyme) - Haironville, 55000 BAR LE DUC - France - SIREN 485720627


CABINET de BOISSE L.-A. de BOISSE - J.-P. COLAS, CONSEILS en PROPRIETE INDUSTRIELLE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-37

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 11 août 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°375400 - Publication au BOPI 2003-08-11

Inscription le 1 mars 2006 - Changement d'adresse n°429163 - Publication au BOPI 2006-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Matériaux métalliques, à savoir panneau sandwich plan utilisé en toiture