Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S SOGEPAL
HAINAUT IMMOBILIER GESTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3010682
Date de dépôt :
23/02/2000
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
23/02/2010
S SOGEPAL de HAINAUT IMMOBILIER GESTION

Présentation de la marque S SOGEPAL

Déposée le 23 février 2000 par la Société Anonyme (SA) HAINAUT IMMOBILIER GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « S SOGEPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAINAUT IMMOBILIER GESTION domicilié(e) 40 Boulevard Saly, B.P. 3, 59312 VALENCIENNES CEDEX 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 881 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAINAUT IMMOBILIER GESTION - France.

La marque S SOGEPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010682.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOGEPAL est expirée depuis le 23 février 2010.

HAINAUT IMMOBILIER GESTION a également déposé les autres marques suivantes : MCF IMMOBILIER , SECURIS , MSI MORONVAL SOGEPAL IMMOBILIERE DU HAINAUT , TRANQUILIS , PERFECTIS


HAINAUT IMMOBILIER GESTION Société Anonyme - 40 Boulevard Saly, B.P. 3, 59312 VALENCIENNES CEDEX 09 - France - SIREN 414881672


HAINAUT IMMOBILIER GESTION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Administration de biens Transaction immobilière.