Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MSI MORONVAL SOGEPAL IMMOBILIERE DU HAINAUT
HAINAUT IMMOBILIER GESTION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98758052
Date de dépôt :
02/11/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2008

Présentation de la marque MSI MORONVAL SOGEPAL IMMOBILIERE DU HAINAUT

Déposée le 2 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) HAINAUT IMMOBILIER GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MSI MORONVAL SOGEPAL IMMOBILIERE DU HAINAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-50 du 11 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAINAUT IMMOBILIER GESTION domicilié(e) 40 Boulevard Saly, 59305 VALENCIENNES Cédex, B.P. 239 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 881 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAINAUT IMMOBILIER GESTION - France.

La marque MSI MORONVAL SOGEPAL IMMOBILIERE DU HAINAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MSI MORONVAL SOGEPAL IMMOBILIERE DU HAINAUT est expirée depuis le 2 novembre 2008.

HAINAUT IMMOBILIER GESTION a également déposé les autres marques suivantes : MCF IMMOBILIER , S SOGEPAL , SECURIS , TRANQUILIS , PERFECTIS


HAINAUT IMMOBILIER GESTION (Société Anonyme) - 40 Boulevard Saly, 59305 VALENCIENNES Cédex, B.P. 239 - France - SIREN 414881672


HAINAUT IMMOBILIER GESTION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50

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