Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABYSSAL
HAINAUT Frédéric

Numéro de dépôt :
3211686
Date de dépôt :
25/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
25/02/2013
ABYSSAL de HAINAUT Frédéric

Présentation de la marque ABYSSAL

Déposée le 25 février 2003 par HAINAUT Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « ABYSSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est HAINAUT Frédéric domicilié(e) Lieu dit Gantuel,31590 Saint Marcel Paulel - 31590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAINAUT Frédéric domicilié(e) Lieu dit Gantuel,31590 Saint Marcel Paulel - 31590 - France.

La marque ABYSSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABYSSAL est expirée depuis le 25 février 2013.


HAINAUT Frédéric - Lieu dit Gantuel,31590 Saint Marcel Paulel - 31590 - France


HAINAUT Frédéric - Lieu dit Gantuel,31590 Saint Marcel Paulel - 31590 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Appareils et instruments pour le réglage ou la commande du courant éléctrique. Appareils de refrigeration. Produits en matière plastiques mi−ouvrées.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.