Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEXTIL'TROYEN
Numéro de dépôt :
1468535
Date de dépôt :
30/09/1987
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
30/09/1997
Présentation de la marque TEXTIL'TROYEN
Déposée le 30 septembre 1987 par HAILLOT Michel Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « TEXTIL'TROYEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEXTIL'TROYEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEXTIL'TROYEN est expirée depuis le 30 septembre 1997.
HAILLOT Michel Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46