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Marques déposées par HAILLOT MICHEL CHARLES
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LITERIE EUROPEENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE EUROPEENNE
HAILLOT MICHEL CHARLES

Numéro de dépôt :
1735099
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
11/05/1999

Présentation de la marque LITERIE EUROPEENNE

Déposée le 11 mai 1989 par HAILLOT MICHEL CHARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « LITERIE EUROPEENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HAILLOT MICHEL CHARLES, domicilié(e) 53, RUE DE LA PAIX, 10000 TROYES - France.

La marque LITERIE EUROPEENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1735099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE EUROPEENNE est expirée depuis le 11 mai 1999.

HAILLOT MICHEL CHARLES a également déposé les autres marques suivantes : KI'ABILLE , TEXTIL'TROYEN


HAILLOT MICHEL CHARLES - 53, RUE DE LA PAIX, 10000 TROYES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-13

Literie à l'exception du linge de lit. Ameublement