Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JEAN BERNARD
Numéro de dépôt :
1378409
Date de dépôt :
07/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/11/1996
Présentation de la marque JEAN BERNARD
Déposée le 7 novembre 1986 par monsieur HAÏCK Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JEAN BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JEAN BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN BERNARD est expirée depuis le 7 novembre 1996.
HAÏCK Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15