Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FOTO-FILM
Numéro de dépôt :
1568781
Date de dépôt :
08/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/2000
Présentation de la marque FOTO-FILM
Déposée le 8 janvier 1990 par HAIAT RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOTO-FILM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FOTO-FILM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1568781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOTO-FILM est expirée depuis le 8 janvier 2000.
HAIAT RENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24