Déposée le 9 avril 1999 par HAHN DE BYKHOVETZ Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SPERMO'TEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est HAHN DE BYKHOVETZ Nicolas, domicilié(e) 200 rue de RIVOLI, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Agence BEEHIVE - France.
La marque SPERMO'TEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPERMO'TEST est expirée depuis le 9 avril 2009.
HAHN DE BYKHOVETZ Nicolas - 200 rue de RIVOLI, 75001 PARIS - France
Agence BEEHIVE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, et notamment réactifs pour évaluer la qualité du sperme et la proportion de spermatozoïdes vivants dans un processus d'insémination ou de procréation artificielle ou naturelle. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, et notamment préparations pour assistance médicale ou vétérinaire à l'insémination et à la procréation artificielle ou naturelle. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et notamment dispositifs d'assistance à l'insémination artificielle ou naturelle et matériels prêts à l'emploi pour contrôler et pour favoriser l'insémination et la procréation artificielle ou naturelle.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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