Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'ARBOISEAU
HAGUENIM

Numéro de dépôt :
4394263
Date de dépôt :
06/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2027
L\'ARBOISEAU de HAGUENIM

Présentation de la marque L'ARBOISEAU

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2017 par HAGUENIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'ARBOISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-43 du 27 octobre 2017.

Le déposant est HAGUENIM domicilié(e) 31 RUE HENRI POINCARÉ - 45062 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise Moine domicilié(e) 31 RUE De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L'ARBOISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394263.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBOISEAU arrivera à expiration en date du 6 octobre 2027.


HAGUENIM - 31 RUE HENRI POINCARÉ - 45062 - ORLEANS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Elise Moine - 31 RUE De la Baume - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Inscription le 19 juin 2019 - Transmission totale de propriété n°759568 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

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