Marque renouvelée - Marque en non vigueur

INSUMAT
Haguebaert & Fremaux

Numéro de dépôt :
954580
Date de dépôt :
05/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque INSUMAT

Déposée le 5 mai 1976 par Haguebaert & Fremaux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSUMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Haguebaert & Fremaux domicilié(e) (soc. an.), 389, rue des Epoux-Labrousse, Villeneuve-d'Ascq (Nord). - France.

La marque INSUMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 954580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque INSUMAT est expirée depuis le 5 mai 1986.


Haguebaert & Fremaux - (soc. an.), 389, rue des Epoux-Labrousse, Villeneuve-d'Ascq (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-513

Couleurs, vernis, laques.