Marque expirée - Marque en non vigueur

STANLEY
HAGHNAZAR SUZEL

Numéro de dépôt :
3429112
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/05/2016
STANLEY de HAGHNAZAR SUZEL

Présentation de la marque STANLEY

Déposée le 17 mai 2006 par HAGHNAZAR SUZEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « STANLEY »

Le déposant est HAGHNAZAR SUZEL domicilié(e) 6 LES RAJOLS,13710 FUVEAU - 13710 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PHENICIA SARL domicilié(e) 6 LES RAJOLS,13710 FUVEAU - 13710 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STANLEY est expirée depuis le 17 mai 2016.

HAGHNAZAR SUZEL a également déposé les autres marques suivantes : phocéa , VAN PABLO , Mère Noël , Protal , bioProtal


HAGHNAZAR SUZEL - 6 LES RAJOLS,13710 FUVEAU - 13710 - France


PHENICIA SARL - 6 LES RAJOLS,13710 FUVEAU - 13710 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-42

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Fruits et légumes en conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles, graisses comsetibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pâtes, pain, pâtisserie, confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraichir.Bières, aux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.